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Délibérations

Délibérations

26 résultats pour la valeur "10/11/2006" du filtre Date de séance, pour la valeur "Aides / Subventions" du filtre Domaine

Programme E 058. Langue et Culture Régionale. Subvention aux communes pour la constitution de bibliothèques scolaires pour les classes bilingues (3e liste 2006)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programmes départementaux 2003,2005 et 2006. Alimentation en eau potable. Assainissement. Aménagement hydraulique du vignoble. Accès aux fermes de montagne

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention à l'ORSAL pour une étude sur la santé des élèves de 11-13-15 ans en Alsace

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Politique des actions éducatives. Programme vie scolaire. Subventions pour les sorties avec nuitées

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Subvention aux associations ARTAILE et JALMALV

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention de l'APA 68

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions économiques générales. Journées de l'initiative

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux et des clubs sportifs

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Université de Haute-Alsace. Soutien au projet "Egalité des chances dans l'accès à l'enseignement supérieur"

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Commande Publique

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Encouragement à l'agriculture et au développement rural

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subvention au Mouvement français pour le planning familial pour l'action : "la sexualité et ses risques : action de prévention auprès des jeunes

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Contrat cadre pluriannuel. Avenant modificatif au contrat pluriannuel d'assainissement avec la commune de Feldbach

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Prorogation de la convention du restaurant administratif

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions pour frais d'études relatives aux documents d'urbanisme et d'aménagement. Décision d'attribution de subventions

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RMI. Association ADESION chantier d'insertion "du Beau", Surso, Val d'Argent, Avenants à la convention de partenariat RMI, projets présentés par les CLI de Colmar et de Mulhouse

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Programme Life Nature Bande Rhénane. Subvention à l'Office National des Forêts

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Interventions du Département en faveur des fouilles archéologiques

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien à l'Association COTRAL pour l'organisation de la soirée du 09/12/06

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Soutien et accompagnement à la parentalité dans le cadre du Réseau d'Ecoute, d'Appui et d'Accompagnement des Parents (REAAP)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aménagement foncier. Institution de la Commission Départementale d'Aménagement foncier

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. B051. Acquisition de terrains de voirie

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 7ème programmation 2006

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Subventions d'investissements scolaires. Investissements scolaires du 1er degré. Année 2006 (7ème liste)

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

RD. Convention entre le Président du Conseil Général et l'EARL J.L. Simet relative relative à l'accès d'un dépôt de sel à Jettingen

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

Enfouissement des lignes électriques et téléphoniques. Programme 2003-2005

Assemblée : Commission Permanente
Date : 10/11/2006
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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